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Éditeur du site

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Contact : contact@embry.fr

Directeur de la publication

Dorian Embry, en qualité de gérant.

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Conditions générales de prestation

EMBRY ne commercialise aucun produit ni service en ligne. Les conditions générales de prestation sont annexées à chaque devis et communiquées sur simple demande à tout client professionnel. Elles couvrent notamment :

• Le périmètre du projet et la liste des livrables
• Les tarifs, acomptes et modalités de paiement
• Les délais de réalisation et la procédure de validation
• La cession des droits d'exploitation sur les productions
• Les conditions de résiliation

Conformément à l'article L441-1 du code de commerce, ces conditions constituent le socle unique de la négociation commerciale et sont communiquées à tout acheteur de produits ou demandeur de prestations de services qui en fait la demande.

Droit applicable et litiges

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En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action contentieuse. À défaut d'accord, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Toulouse.

Mise à jour

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Dernière mise à jour : août 2026.